Conditions générales d'utilisation

Objet

Ces conditions encadrent l'utilisation du site Heya, édité par Fabrique des Collectifs. En naviguant sur le site, vous les acceptez.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Fabrique des Collectifs peut l'interrompre ou le modifier à tout moment, notamment pour maintenance.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite de Fabrique des Collectifs est interdite.

Responsabilité

Les informations du site sont fournies à titre indicatif. Fabrique des Collectifs s'efforce de les tenir à jour mais ne peut garantir leur exactitude à tout moment. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont Fabrique des Collectifs n'est pas responsable.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables.

Contact

elise@heyaconvivialite.fr.

Dernière mise à jour : 29 septembre 2026.